RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR AQUA DREAM TEMPLOUX

Ce règlement interne a pour objectif d’assurer la sécurité, la tranquillité et l’hygiène
lors de votre visite dans les installations de la piscine “Aqua Dream”.
Toute personne s’inscrivant chez “Aqua Dream” et utilisant nos installations déclare être d’accord
avec notre Règlement interne et nos conditions générales de vente.


ARTICLE 1 - Toute personne ou groupe de personnes qui entre dans l'enceinte de la piscine Aqua DREAM Temploux se soumet,
sans réserve, au présent règlement d’ordre intérieur, aux conditions générales de vente ainsi qu’à ses renvois
sous forme de pictogrammes situés dans une quelconque partie de l’établissement, qui en sont partie intégrante.
Aqua Dream Temploux se réserve le droit d’entrée.

ARTICLE 2 - Aqua Dream Temploux se réserve le droit d’entrée.
La piscine est accessible uniquement sur inscription


ARTICLE 3 - L’utilisateur devra s’acquitter du prix d’entrée prévu. Sous réserve de l’accord
explicite de la Direction, une personne maximum pourra accompagner l’utilisateur au bord de la piscine
pour les cours enfants uniquement.
Cette personne devra impérativement circuler pieds nus et devront rester sur les bancs prévues à cet effet.

ARTICLE 4 - La Direction peut toujours, pour des motifs techniques ou pour des raisons de force majeure,
ordonner la fermeture, provisoire ou définitive, de l'établissement sans qu'il puisse être réclamé,
par quiconque, des indemnités ou dommages

ARTICLE 5 - L'accès au bâtiment d'Aqua Dream Temploux est interdit :
- aux personnes accompagnées d’animaux
- aux personnes en état d'ivresse ou à l’agitation anormale
- aux personnes sous l’influence de substances psychotropes
- aux personnes atteintes ou suspectées de maladies contagieuses
- aux personnes dans un état de malpropreté évidente
- aux enfants de moins de 16 ans non accompagnés d’une adulte apte à les surveiller.
Pour les enfants de moins de 6 ans, l'adulte responsable sera obligatoirement dans l'eau
avec l'enfant. Les bébés devront avoir un lange adapté à la piscine.

ARTICLE 6 - Les usagers de la piscine d'Aqua Dream Temploux ne peuvent se déshabiller ou se revêtir
hors des locaux prévus à cet effet (les vestiaires).
Deux personnes ne peuvent se trouver en même temps dans la cabine individuelle sauf s'il s'agit d'enfants
accompagnés d'une personne préposée à leur surveillance.

ARTICLE 7 - Il est formellement interdit de circuler avec des chaussures dans la zone « pieds nus »,
lesquelles devront impérativement rester dans le sas d’entrée (à l'endroit prévu à cet effet).

ARTICLE 8 - L'accès à la piscine ne sera pas autorisé :
- aux personnes atteintes d'affections ou lésions cutanées avérées
- aux personnes qui ont des verrues aux pieds et qui ne se protègent pas avec des "chaussettes" adéquates
- aux personnes non vêtues d’un maillot de bain propre, compatible avec les bonnes mœurs
et exclusivement réservé au bain. Le short est interdit pour les hommes. Les cheveux doivent
être attachés pour les adultes.Le bonnet de bain est obligatoire pour les enfants.
- aux personnes n'ayant pas respecté le passage sous la douche et dans le pédiluve (2 passages obligatoires).


ARTICLE 9 - L'accès au sas d'entrée est interdit aux personnes en tenue de bain. Une paire de
chaussons ou claquettes est fortement conseillée. La personne doit s’assurer d’avoir les
pieds secs par sécurité. Nous déclinons toute responsabilité en cas de chute.
Il est interdit de courir dans les vestiaires et aux abords de la piscine.

ARTICLE 10 - Il est interdit de se rendre pieds nus dans le hall d’entrée. Les chaussures doivent
être rangées dans l’espace prévu. A partir de cet endroit, les personnes doivent être
chaussées pour en sortir.

ARTICLE 11- En plus, il est notamment défendu :
a) d'indisposer les autres clients par des actes ou des attitudes non conformes au respect
d'autrui ou à une bonne pratique sportive. Il est impératif d’attendre la fin du cours
précédent dans les vestiaires.
b) de se livrer, soit dans la piscine, soit dans les installations, à des jeux dangereux ou
susceptibles d'incommoder des tiers.
c) de courir sur les plages, de précipiter des baigneurs dans l'eau, de crier ou de se livrer à
des exercices étrangers à la natation traditionnelle.
d) de plonger ou de sauter dans le bassin quelle que soit la profondeur.
f) de faire usage ou de s’enduire de produits quelconques qui seraient de nature à souiller
l'eau du bassin.
g) de consommer des boissons (sauf de l'eau en bouteille plastique ou gourde) ou de la
nourriture aux abords, dans le bassin de natation et dans les cabines et vestiaires.
h) de se servir des douches immodérément et d’y utiliser un savon autre que celui mis à
disposition.
i) de fumer à l’intérieur du bâtiment.
j) d’utiliser l’élévateur PMR sans autorisation.
k) d’ouvrir les portes fenêtres en dessous d’une température extérieure de 25° à défaut de
déréguler tout le système de ventilation. Les portes des vestiaires doivent d’ailleurs restées
fermées.
l) de se garer sur les places réservées aux PMR sans autorisation.
m) de troubler le voisinage et/ou les personnes du centre par des comportements
intempestifs.

ARTICLE 12 - L’utilisation de palmes, de masques, de tubas, de ballons ou d’objets quelconques n'est pas autorisés.

ARTICLE 13 - Les usagers ou les visiteurs sont priés de ne commettre aucune imprudence qui
pourrait attenter à leur propre sécurité ou à celle d'autrui. Les matériels mis à disposition
des usagers sont utilisés sous leur responsabilité exclusive.
Le matériel qui équipe les installations sera rangé par les utilisateurs après usage dans les
espaces de rangements prévus à cet effet. En cas de non-respect de cette règle, le travail de
rangement effectué par le personnel de la piscine sera facturé au dernier utilisateur de
manière forfaitaire à 60 € TVAC.

ARTICLE 14 - Tout usager est prié de maintenir les installations en ordre et en parfait état de
propreté : plages du bassin, piscine, sanitaires, vestiaires, hall d’entrée). En cas de non-respect
de cette règle, le nettoyage effectué par le personnel de service sera facturé 60 €
TVAC à l’usager négligeant.

ARTICLE 15 - En cas d’accident ou d’urgence, appelé les secours Une trousse de secours est présente
dans le local piscine.

ARTICLE 16 - La Direction décline toute responsabilité du chef d’accident quel qu’il soit causé par
les utilisateurs de la piscine. Ces derniers seront responsables des dommages qu'ils
pourraient occasionner à des tiers, au matériel et aux locaux.
La direction décline également toute responsabilité en cas de dommages causés aux biens et
aux personnes pour toute activité organisée par une personne/association/club sous contrat
avec la direction. Tout club, association ou personne sous contrat reconnaît être civilement
responsable des dégâts corporels ou matériels occasionnés par ses utilisateurs et
accompagnants pendant ses périodes d’occupation.
Toute personne ayant des soucis de santé, ou des fragilités médicales sera
systématiquement accompagnée de quelqu’un pour venir dans les périodes de nage libre. La
direction décline également toute responsabilité du chef d’accident sur les lieux, toute
personne sachant qu’il n’y a pas de surveillance.

ARTICLE 17 - La Direction et le personnel attachés à l'établissement ne peuvent, en aucun cas, être
rendus responsable de perte, vol, disparition ou dégâts à des objets quelconques ou à des
pièces d'habillement.

ARTICLE 18 - La direction se réserve le droit d’accès au bâtiment et à ses installations.

ARTICLE 19 - Toute personne non respectueuse du présent règlement ou ayant causé des
dégradations au bâtiment et au matériel, pourra, outre la réparation du préjudice causé,
être expulsée immédiatement, sans préavis, des installations et faire l'objet de poursuites
judiciaires. Aucun remboursement d'abonnement et/ou séances ne sera effectué.

ARTICLE 20 - Des caméras de surveillance sont placées dans le but de réunir la preuve d’incivilités,
de faits constitutifs d’infraction ou générateurs de dommages, de rechercher et d’identifier
les auteurs des faits. Les images sont conservées un mois maximum.
Tout utilisateur peut solliciter l’accès aux images auprès du responsable du traitement des
données à caractère personnel mais uniquement concernant les images sur lesquelles celui-ci apparaît.
A cet effet, les personnes concernées adressent une demande au responsable du traitement contenant des
indications suffisamment détaillées afin de localiser précisément les images.

ARTICLE 21 - Le présent règlement sera affiché de manière visible et, permanente dans
l'établissement et disponible sur le site internet.

ARTICLE 22 - En accédant au cours, même sans avoir rempli la fiche d’inscription en ligne, vous
acceptez et respectez le règlement d’ordre intérieur de la piscine Aqua Dream Temploux.

ARTICLE 23 - Il est fortement interdit d’utiliser des prises de courant ou rallonges électriques dans le
bâtiment.

ARTICLE 24 - En cas de vol, de perte, de dommage, de blessures corporelles survenues dans ou autour
de la piscine publique, Aqua Dream Temploux décline toute responsabilité, et le membre décline tout recours envers le Club.

ARTICLE 25 - Aqua Dream Temploux n’autorise pas, dans son enceinte, la vente/la promotion
de produits/suppléments nutritionnels et autre.
Il est strictement interdit de fumer, de consommer/distribuer des stupéfiants/produits dopant/alcool,
dans et devant l’enceinte de la piscine.

ARTICLE 26 - L’utilisation des téléphones portables dans l’espace piscine n’est pas autorisée.

ARTICLE 27 - Le club vous conseille de ranger vos objets personnels dans les casiers prévus à cet effet.
Merci de ne pas laisser d’objet personnel dans les casiers après votre entraînement
(les casiers sont ouverts et contrôlés au quotidien).

ARTICLE 28 - Afin de prévenir d’éventuels accidents et de respecter l’hygiène des lieux,
s’essuyer dans la zone des vestiaires.
Il n’est pas autorisé de se raser dans les vestiaires (hygiène). Il est obligatoire
de se doucher avant l’utilisation de la piscine.

ARTICLE 29 - Toute violence verbale/ physique, comportement non-respectueux ou autre abus vis-à-vis
d’autres membres, de collaborateurs, de l’infrastructure en général ne sera tolérée, et peut entraîner
la suspension voire l’annulation d’un abonnement sur le champ sans aucune forme de compensation.

ARTICLE 30 - Le harcèlement sexuel ou les relations sexuelles ne sont pas tolérés dans l’enceinte d’Aqua Dream Temploux.
Une plainte peut être portée à votre encontre en cas d’entrave au règlement interne si nécessaire.

ARTICLE 31 -Les indications du personnel doivent être strictement être suivies.
Il est interdit de plonger, sauter dans la piscine sauf autorosation d'un moniteur.

ARTICLE 32 - En cas d’annulation d’un cours, vous serez avertis par mail.

ARTICLE 33 - Merci de vous présenter 10 minutes à l’avance et de vous garer correctement sur
le parking ou les rues adjacentes.les cours commenceront aux heures prévues dans l'horaire.

ARTICLE 34 - Lors des cours pour enfants, les parents ne doivent pas intervenir pendant les leçons afin
de ne pas déstabiliser leur enfant. Si certains parents ne respectent pas cette consigne,
ils seront invités à attendre à l'extérieur.

ARTICLE 35 - Lors des cours pour enfants, les brassards ne sont pas autorisés. Les moniteurs suggèrent
une ceinture de flottaison.

ARTICLE 36 - Tous les membres d’Aqua Dream Temploux doit obligatoirement fournir un certificat d’aptitude sportive
avant la première séance de cours.

ARTICLE 37 - Il est possible qu'un cours soit annulé, si le nombre de participants n'est pas assez élevé.
Les membres ayant déjà payé seront prévenus par mail de l'annulation du cours. Ils recevront un bon d'achat de la même valeur
que leur achat initial, en contrepartie de cette annulation de cours.



CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

ARTICLE 1 - Dispositions générales
Les présentes conditions générales définissent, sans préjudice de l’application de conditions particulières,
les obligations respectives des parties contractantes à l’occasion de prestations effectuées par nos services.
En acceptant la confirmation de réservation en ligne, le client reconnaît expressément avoir pris connaissance
des présentes conditions générales et les avoir acceptées.
Les présentes conditions générales sont, de convention expresse, applicables à tous nos contrats
et engagements pour autant qu’il n’y soit dérogé dans des conditions particulières intervenues.

ARTICLE 2 - Champs d’application
Les conditions générales sont applicables à toute réservation de cours ou création d’abonnement
qui est passée entre AquaDream Temploux, « le Prestataire » et le client, « le Prestateur ».
Ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées à tout Client préalablement à
la conclusion du contrat de fourniture du(des) Service(s) et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version
ou tout autre document contradictoire. Toute condition contraire évoquée par le Client serait
inopposable à la société AquaDream.

ARTICLE 3 - Devenir membre
"La carte de membre" est obligatoire chez Aqua Dream Temploux. Vous pouvez le faire de l’une des manières suivante :
- sur notre site internet, en complétant le formulaire d’inscription.
- sur place, avec l’hôte d’accueil qui vous aidera à compléter le formulaire d’inscription en ligne
(uniquement sur rendez-vous).
- par téléphone, avec l’hôte d’accueil qui vous aidera à compléter le formulaire d’inscription en ligne.
Si vous devenez membre Aqua Dream Temploux, vous êtes redevable de la cotisation annuelle à partir
du moment de l’inscription. Cette cotisation est annuelle.

ARTICLE 4 - Prix
Tous nos prix sont indiqués en euros, TVA comprise.
Le droit d'accéder à une installation sportive est taxé au taux réduit, à 6% de TVA (AR 20, Tab A, XXVIII).
Concernant les prestations "complexe", nous distinguons chaque prestation pour les taxer à leurs taux respectifs.
Ex : un cours d'aquabike est une prestation "complexe", une TVA de 6% est appliquée pour l'accès à la piscine
et une TVA de 21% est appliquée pour la prestation donné par un professeur, moniteur.
Toutes les prestations proposées par Aqua Dream Temploux sont "complexes". 80% du prix réclamé donne le droit d'accès
à la piscine et sera taxé au taux réduit. 20% du prix réclamé correspond à une prestation de service (le cours donné par
un moniteur/un professeur). Pour être encore plus précis: 0.8 prix x 0.06 TVA + 0.2 prix x 0.21 TVA = 0.09 TVA
La mise à disposition passive de la piscine Aqua Dream Temploux (bien "immeuble"° est interdite.


Si des services supplémentaires sont indiqués « hors forfait » ou « sur réservation », ils ne sont pas compris dans le prix.

Tout paiement confirmera l’inscription à l’activité auquel le client s’est inscrit.
Tout paiement doit être réglé complètement avant le début de l’activité auquel le client s’est inscrit.

Nos tarifs sont faits sur base des prix, des charges sociales et des salaires en vigueur au moment de la remise de prix.

ARTICLE 5 -Exécution des prestations
Le Prestataire s’engage à mettre tout en œuvre pour offrir à ses clients une haute qualité de services.
Le Prestataire est en droit de faire exécuter les services commandés par tout collaborateur ou sous-traitant
de son choix, sous sa responsabilité de droit commun.

ARTICLE 6 - Limitation des responsabilités
Si le client estime être en droit de contester la qualité des services prestés par le Prestataire,
celui-ci doit, sous peine de forclusion, le faire par écrit (e-mail ou courrier).

ARTICLE 7 - Force Majeure
Aqua Dream Temploux ne peux être tenu pour responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations,
si cette non-exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d’un élément constitutif de force majeure
tel que notamment, et sans que cette liste soit limitative, l’inondation, l’incendie, la tempête, le manque de matières premières,
la grève des transports, une coupure de courant, une grève partielle ou totale, ou un lock-out, une pandémie,
les accidents, les guerres, les intempéries et leurs conséquences, les actes vandalismes et les déprédations...

Tout événement constituant un obstacle insurmontable à l’exécution normale de nos obligations ou
nous contraignant à suspendre temporairement ou définitivement nos prestations, sera considéré
comme cas de force majeur (voir liste non limitative ci-dessus).
Aucune indemnité ne pourra être réclamée en cas de force majeur.
Aucun remboursement ne sera fait.

ARTICLE 8 - Propriété Intellectuelle
L’ensemble des logos, marques, photos et modèles figurant sur le site d’ AquaDream sont la propriété de celui-ci.
Toute reproduction partielle ou complète de ces logos, marques, photos et modèles, quel que
soit le support, à des fins commerciales, associatives ou bénévoles, est interdite
sans le consentement du Prestataire ou des détenteurs des marques ou droits attachés à ces représentations graphiques.

ARTICLE 9 - Désistement
En cas de désistement à un cours,après réservation et paiement, en aucun cas le client ne sera remboursé.
Via l'onglet réservation du site Internet, il est possible de récupérer éventuellement son cours
UNIQUEMENT en fonction des disponibilités du moment.
Les cours annulés ne pourront être récupérés (en fonction des disponibilités) exclusivement pendant le même "abonnement".


ARTICLE 10 - Paiement
Nos prestations sont payables au grand comptant sauf conditions particulières expressément stipulées. A défaut de paiement à l’échéance, celle-ci sera majorée, de plein droit et sans mise en demeure, de 10% et portera intérêt de 18% l’an.

ARTICLE 11 - Réclamation
Toute contestation au sujet de nos factures et prestations, est de la compétence exclusive du Tribunal
de Commerce à Namur, ressort de notre siège.